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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

11 questions

  1. Question n° 19208 posée par M. Jean-Yves Roux

    Statut des médecins en haute montagne

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12403 posée par M. Ronan Kerdraon

    Renoncement aux soins de santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10978 posée par M. Marcel Rainaud

    Reconnaissance de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09761 posée par M. Jacky Le Menn

    Dossier médical informatisé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08491 posée par M. Jacky Le Menn

    Garantir la confidentialité des systèmes d'information en santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07334 posée par M. Gérard Cornu

    Préconisations du Conseil d'analyse économique sur le système de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03605 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Renforcement du rôle de la médecine de premier recours

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02879 posée par M. Gérard Cornu

    Projet du Gouvernement pour faciliter l'accès aux soins dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00374 posée par Mme Sophie Primas

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00592 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conditions assurantielles des obstétriciens, anesthésistes et chirurgiens libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible