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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

32 questions

  1. Question n° 20111 posée par Mme Laurence Cohen

    Accès aux soins en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21206 posée par M. Roland Courteau

    Prévention et lutte contre le diabète

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21694 posée par M. Bruno Retailleau

    Mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT)

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21809 posée par Mme Françoise Gatel

    Délais de mise en oeuvre des groupements hospitaliers de territoire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22040 posée par M. Yves Détraigne

    Bassin de proximité de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22162 posée par M. Jean-François Rapin

    Professionnels de santé libéraux exerçant au sein des établissements de santé privés à but non lucratif

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22178 posée par Mme Laurence Cohen

    Isolement et contention dans les hôpitaux psychiatriques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22606 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prix de traitements anticancéreux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22700 posée par M. Bernard Vera

    Situation de l'établissement public de santé Barthélemy-Durand d'Étampes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22705 posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Renforcement de la régulation du marché du médicament

    La question est caduque

    Pertinence Très faible