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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

32 questions

  1. Question n° 25417 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Devenir des centres de protection maternelle et infantile dans les Hauts-de-Seine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25424 posée par Mme Laurence Cohen

    Rupture de stock du médicament Altim

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25274 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Pénurie du vaccin contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25214 posée par Mme Laurence Cohen

    Décrets d'application relatifs à l'anorexie et à la minceur excessive

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25008 posée par M. Michel Vaspart

    Défaillance de l'indemnisation des accidents médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25080 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Lutte contre l'anorexie et mannequinat

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24875 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Urgences dans les établissements hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24912 posée par Mme Michelle Demessine

    Ordonnance du 12 janvier 2017 et dépassements d'honoraires en milieu hospitalier

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24923 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Mise en place du tiers-payant généralisé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24776 posée par M. Bruno Sido

    Diffusion des drogues dans les prisons

    La question est caduque

    Pertinence Très faible