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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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648 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

72 questions

  1. Question n° 14791 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conditions assurantielles des obstétriciens, anesthésistes et chirurgiens libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14803 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme du régime des affections de longue durée

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15128 posée par M. Georges Patient

    Dépistage de la population guyanaise dans le cadre du plan VIH/Sida

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15967 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Accessibilité sociale aux soins

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16043 posée par Mme Christiane Demontès

    Conditions d'exercice de la profession d'infirmier

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16089 posée par Mme Françoise Laborde

    Recul de l'assurance maladie solidaire et universelle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16305 posée par M. François Marc

    Demande d'ouverture d'un débat national sur la réforme du système de santé et de son financement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16309 posée par Mme Patricia Schillinger

    Erreurs médicales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16703 posée par M. Roland Courteau

    Mediator

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18615 posée par M. Jean Besson

    Amélioration de la lutte contre les maladies nosocomiales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible