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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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547 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

63 questions

  1. Question n° 21018 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Réforme du régime minier de sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20856 posée par M. Daniel Reiner

    Financement des réseaux de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20461 posée par M. Bernard Piras

    Meilleure intégration de la médecine scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20339 posée par M. Alain Fauconnier

    Financement des réseaux de santé par le Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19843 posée par M. Jacques Mézard

    Lutte contre les infections nosocomiales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19668 posée par M. Michel Boutant

    Dépassements d'honoraires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18615 posée par M. Jean Besson

    Amélioration de la lutte contre les maladies nosocomiales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16309 posée par Mme Patricia Schillinger

    Erreurs médicales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16305 posée par M. François Marc

    Demande d'ouverture d'un débat national sur la réforme du système de santé et de son financement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16089 posée par Mme Françoise Laborde

    Recul de l'assurance maladie solidaire et universelle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible