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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

10 questions

  1. Question n° 10057 posée par M. Philippe Madrelle

    Réforme du système de santé

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09366 posée par M. Jean-François Rapin

    Hôpitaux de proximité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16115 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Mise en place du sport sur ordonnance

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20856 posée par M. Daniel Reiner

    Financement des réseaux de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20706 posée par Mme Odette Duriez

    Financement des réseaux de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08208 posée par Mme Évelyne Didier

    Avenir de l'hôpital Maillot de Briey

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07120 posée par M. Bernard Piras

    Meilleure intégration de la médecine scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 34461 posée par M. Dominique Leclerc

    Propositions de la mutuelle familiale de Touraine sur le projet de loi de modernisation du système de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 32000 posée par M. Michel Pelchat

    Inscription à l'ordre du jour du Parlement du projet de loi sur la modernisation du système de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 29277 posée par M. Louis de Broissia

    Projet de loi relatif à la modernisation sociale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible