Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 19328 posée par Mme Véronique Guillotin

Retraite des chiropracteurs

La question est caduque

03/12/2020
Pertinence
Question n° 15324 posée par Mme Chantal Deseyne

Situation des kinésithérapeutes dans le contexte de crise sanitaire liée au Covid-19

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 25060 posée par Mme Chantal Deseyne

Inquiétudes exprimées par les esthéticiennes diplômées

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 10978 posée par M. Marcel Rainaud

Reconnaissance de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

20/03/2014
Pertinence
Question n° 00374 posée par Mme Sophie Primas

Situation des masseurs-kinésithérapeutes

La question est caduque

12/07/2012
Pertinence
Question n° 21181 posée par Mme Sophie Primas

Situation des masseurs-kinésithérapeutes

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 37982 posée par M. Hubert Falco

Situation des masseurs-kinésithérapeutes

La question est caduque

24/01/2002
Pertinence
Question n° 38013 posée par M. Jacques Peyrat

Situation des masseurs-kinésithérapeutes libéraux

La question est caduque

24/01/2002
Pertinence