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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

27 questions

  1. Question n° 0853S posée par M. Patrice Joly

    Intentions du Gouvernement relatives au « new deal mobile »

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 28256 posée par M. Bruno Belin

    Couverture de téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23863 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Schéma prioritaire de garantie de service, de puissance et de fiabilité du réseau cuivre en zone rurale de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14424 posée par Mme Christine Herzog

    Opposition à l'installation d'antennes-relais

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14314 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Mise en oeuvre du « new deal mobile »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06755 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Résorption des zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04615 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture en téléphonie mobile de Villers-Bettnach

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01271 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Accord entre l'État, TDF et les départements pour la couverture des zones blanches

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0054S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Accord entre l'État, TDF et les départements pour la couverture des zones blanches

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00997 posée par M. Daniel Chasseing

    Téléphonie mobile dans les zones rurales

    La question est caduque

    Pertinence Faible