Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26398 posée par M. Édouard Courtial

    Exonération du forfait patient urgences

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25772 posée par M. Édouard Courtial

    Manque d'autotests

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1224S posée par M. Édouard Courtial

    Développement du télétravail après la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14864 posée par M. Édouard Courtial

    Lutte contre le Covid-19 dans les territoires ruraux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0464S posée par M. Édouard Courtial

    EHPAD de Méru

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible