Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

Question n° 27200 posée par M. Hervé Gillé

Difficultés de traitement des déchets liés au Covid-19

La question est caduque

10/03/2022
Pertinence
Question n° 24024 posée par M. Pascal Allizard

Pollution générée par les équipements sanitaires

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence
Question n° 16634 posée par M. Hervé Gillé

Difficultés de traitement des déchets liés au Covid-19

La question est caduque

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16534 posée par M. Pascal Allizard

Pollution générée par les équipements sanitaires

La question est caduque

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16214 posée par Mme Françoise Laborde

Usage des écrans de protection contre le Covid-19 de type plexiglas et gestion des déchets après usage

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16116 posée par Mme Françoise Férat

Prise en compte du réseau des aires protégées dans le plan de relance

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15262 posée par Mme Patricia Schillinger

Indépendance sanitaire et industrielle, relocalisations et impact environnemental

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence