Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 11343 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Création d'une aire marine en Arctique et Antarctique

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 09889 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Création d'une aire marine en Arctique et Antarctique

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 26968 posée par M. Christophe-André Frassa

    Lutte contre le trafic de viande de brousse et d'espèces menacées

    La question est caduque

  4. Question n° 16099 posée par Mme Christine Prunaud

    Accord de libre échange entre l'Union européenne et le Mexique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 22705 posée par M. Marc Massion

    COFACE et respect des droits humains

    La question est caduque

  6. Question n° 22170 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Fonctionnement de la COFACE

    La question est caduque

  7. Question n° 23835 posée par M. Ivan Renar

    Mise en oeuvre de la convention sur la lutte contre la désertification (CCD)

    La question est caduque