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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

23 questions

  1. Question n° 11343 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Création d'une aire marine en Arctique et Antarctique

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 09889 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Création d'une aire marine en Arctique et Antarctique

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 28118 posée par M. Pierre Laurent

    Réserve naturelle partielle de Dahliafleur en Côte d'Ivoire

    La question est caduque

  4. Question n° 27748 posée par M. Fabien Gay

    Conclusions du rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat

    La question est caduque

  5. Question n° 27401 posée par Mme Claudine Thomas

    Trafic de viande de brousse

    La question est caduque

  6. Question n° 27144 posée par M. Serge Babary

    Lutte contre le trafic de viande de brousse

    La question est caduque

  7. Question n° 26968 posée par M. Christophe-André Frassa

    Lutte contre le trafic de viande de brousse et d'espèces menacées

    La question est caduque

  8. Question n° 25465 posée par M. Fabien Gay

    Échec de la conférence des parties de Glasgow et engagement de la France dans la lutte contre le changement climatique

    La question est caduque

  9. Question n° 18138 posée par M. Michel Savin

    Position du Gouvernement sur la révision des annexes de la convention de Berne

    La question est caduque

  10. Question n° 17822 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Protection des réfugiés climatiques

    La question est caduque