Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
541 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
156 questions
-
Question n° 19736 posée par M. Christian Cointat
Français de l'étranger handicapés
La question est caduque
-
Question n° 19811 posée par Mme Gisèle Printz
Conséquences de la réforme de l'aide médicale d'État
La question est caduque
-
Question n° 19988 posée par M. Christian Cointat
Prestations familiales : champ d'application
La question est caduque
-
Question n° 20039 posée par M. Christian Cointat
Retraités français aux États-Unis d'Amérique
La question est caduque
-
Question n° 21270 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Porte-avions Clemenceau
La question a été retirée
-
Question n° 21356 posée par M. Gérard Longuet
Participation à l'effort de solidarité internationale envers les victimes de la prise d'otages de Beslan
La question est caduque
-
Question n° 21438 posée par M. Richard Yung
Retraite des agents recrutés locaux en Tunisie
La question a été retirée
-
Question n° 22304 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Situation des personnels recrutés localement à l'ambassade de France en Allemagne
La question est caduque
-
Question n° 22403 posée par Mme Patricia Schillinger
Produits pharmaceutiques contrefaits
La question est caduque
-
Question n° 23640 posée par M. Richard Yung
Situation des personnels français de l'OSCE
La question a été transformée.