Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
358 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
123 questions
-
Question n° 17754 posée par M. Michel Doublet
Dotation d'heures pour les associations d'aide à domicile
La question est caduque
-
Question n° 23906 posée par M. Jean-Marie Bockel
Reclassement pour incapacité physique
La question est caduque
-
Question n° 23916 posée par M. Henri de Raincourt
Réactions des médecins biologistes face aux mesures d'économie pour 2006
La question est caduque
-
Question n° 24077 posée par M. Yves Détraigne
Suppression de la "journée" de solidarité
La question est caduque
-
Question n° 26623 posée par M. André Vantomme
Prise en charge par l'assurance maladie des traitements destinés aux patients incontinents
La question est caduque
-
Question n° 26818 posée par M. René Beaumont
Modalités de récupération de la prestation spécifique dépendance
La question est caduque
-
Question n° 00747 posée par M. Dominique Mortemousque
Exonérations fiscales pour les dentistes situés en zone de revitalisation rurale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 02768 posée par M. Bernard Piras
Cotisations sociales applicables aux directeurs de centres d'accueil collectif
La question est caduque
-
Question n° 04876 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Coût de l'absentéisme au travail
La question est caduque
-
Question n° 05007 posée par M. Roland Courteau
Dette de l'État vis-à-vis de la sécurité sociale
La question est caduque