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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

16 questions

  1. Question n° 05967 posée par Mme Corinne Imbert

    Difficultés rencontrées par les accueils de loisirs

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  2. Question n° 27782 posée par Mme Céline Brulin

    Dispositif de la cantine à 1 euro

    La question est caduque

  3. Question n° 17849 posée par M. Yves Détraigne

    Mesures en faveur de l'école inclusive

    La question est caduque

  4. Question n° 15348 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Creusement des inégalités scolaires dans le Pas-de-Calais du fait de la crise sanitaire liée au Covid-19

    La question est caduque

  5. Question n° 25518 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Éducation à la sexualité

    La question est caduque

  6. Question n° 24181 posée par M. Henri Cabanel

    Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire

    La question est caduque

  7. Question n° 23878 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Versement de l'allocation de rentrée scolaire pour les enfants placés

    La question a été retirée pour cause de décès.

  8. Question n° 23406 posée par Mme Françoise Férat

    Exposition alimentaire chez les enfants de moins de trois ans

    La question est caduque

  9. Question n° 22981 posée par Mme Catherine Troendlé

    Recherche sur les actions de prévention anti-drogues

    La question est caduque

  10. Question n° 22796 posée par M. Cyril Pellevat

    Situation de la prise en charge scolaire des enfants autistes

    La question est caduque