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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
14 questions
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Question n° 11443 posée par M. Max Brisson
Dénomination des établissements scolaires
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 0521S posée par M. Max Brisson
Réforme des classes préparatoires de la filière économique et commerciale générale
La question a été retirée
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Question n° 26550 posée par M. Max Brisson
Conséquences des dispositions d'encadrement de la délivrance de l'autorisation d'instruction dans la famille
La question est caduque
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Question n° 1916S posée par M. Max Brisson
Conséquences du retour de la compétence scolaire sur le potentiel financier des communes
La question est caduque
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Question n° 24112 posée par M. Max Brisson
Situation des étudiants redoublants de la promotion PASS 2020-2021
La question est caduque
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Question n° 24161 posée par M. Max Brisson
Refus de renouvellement d'agrément du collège d'ostéopathie du Pays basque
La question est caduque
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Question n° 24084 posée par M. Max Brisson
Situation des étudiants sans master
La question est caduque
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Question n° 23022 posée par M. Max Brisson
Situation des étudiants primo-diplômés de la filière métiers d'art et du design
La question est caduque
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Question n° 22808 posée par M. Max Brisson
Situation préoccupante des étudiants issus de la promotion 2020-2021 des études d'accès à la santé
La question est caduque
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Question n° 1592S posée par M. Max Brisson
Situation des candidats au baccalauréat inscrits au centre national d'enseignement à distance
La question est caduque