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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

31 questions

  1. Question n° 13995 posée par M. Jacques Legendre

    Création d'un diplôme d'État d'aide-soignant

    La question est caduque

  2. Question n° 14273 posée par M. Jacques Gillot

    Organisation des études de médecine dans l'académie Antilles Guyane

    La question est caduque

  3. Question n° 14649 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie

    La question a été retirée

  4. Question n° 00138 posée par M. Michel Moreigne

    Lutte contre la tuberculose en milieu scolaire dans la Creuse

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 02321 posée par Mme Catherine Troendlé

    Débouchés effectifs vers les services à la personne pour la section sanitaire et sociale du baccalauréat professionnel

    La question est caduque

  6. Question n° 03168 posée par M. Bernard Piras

    Agrément de l'Institut supérieur d'ostéopathie d'Aix-en-Provence

    La question est caduque

  7. Question n° 03390 posée par M. Bernard Fournier

    Déroulement des études médicales et des stages en deuxième cycle (DCEM) et en troisième cycle (TCEM)

    La question est caduque

  8. Question n° 03393 posée par M. Nicolas About

    Numerus clausus des étudiants en médecine de Paris-Île-de-France-Ouest

    La question est caduque

  9. Question n° 04333 posée par M. Georges Mouly

    Situation des médecins généralistes enseignants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 0255S posée par M. René-Pierre Signé

    Statut universitaire des enseignants de médecine générale

    La question a été transformée.