Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

24 questions

  1. Question n° 26420 posée par M. Fabien Genet

    Baisse des subventions du programme Erasmus +

    La question est caduque

  2. Question n° 25967 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Salaire des enseignants

    La question est caduque

  3. Question n° 25673 posée par Mme Évelyne Perrot

    Subventions du programme Eramus +

    La question est caduque

  4. Question n° 25436 posée par M. Jean Louis Masson

    Validité d'un diplôme européen d'herboriste en Alsace-Moselle

    La question est caduque

  5. Question n° 25094 posée par M. Yves Détraigne

    Baisse des subventions du programme Erasmus +

    La question est caduque

  6. Question n° 24881 posée par M. Alain Duffourg

    Baisse des subventions du programme Erasmus+

    La question est caduque

  7. Question n° 24212 posée par M. Jean Louis Masson

    Validité d'un diplôme européen d'herboriste en Alsace-Moselle

    La question est caduque

  8. Question n° 23242 posée par Mme Frédérique Puissat

    Application par la France de la directive européenne 2005/36/EG pour des étudiants étrangers en médecine

    La question est caduque

  9. Question n° 22407 posée par M. Olivier Cadic

    Mesure susceptible d'affecter l'égalité des droits des étudiants européens Erasmus liée à la quarantaine en République d'Irlande

    La question est caduque

  10. Question n° 16190 posée par M. Pascal Savoldelli

    Situation professionnelle des médecins à titre étranger

    La question est caduque