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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
6 questions
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Question n° 25616 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Prolongation de la dérogation pour la direction des accueils loisirs périscolaires
La question est caduque
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Question n° 16686 posée par M. Rachel Mazuir
Avenir des associations du département de l'Ain oeuvrant dans le domaine de la jeunesse
La question est caduque
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Question n° 12874 posée par M. Rachel Mazuir
Avenir des associations du département de l'Ain oeuvrant dans le domaine de la jeunesse
La question est caduque
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Question n° 12700 posée par M. Thierry Repentin
Service civique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12136 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir des fédérations d'éducation populaire
La question est caduque
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Question n° 12149 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir des associations oeuvrant dans le domaine de la jeunesse
La question est caduque