Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
6 questions
-
Question n° 15627 posée par M. Marcel Rainaud
Coût des transports scolaires en milieu rural
La question est caduque
-
Question n° 1560S posée par M. Georges Labazée
Problèmes posés par l'organisation des transports scolaires suite aux dérogations accordées pour les inscriptions dans les collèges
La question est caduque
-
Question n° 12844 posée par M. Rachel Mazuir
Devenir de la gratuité des transports scolaires
La question est caduque
-
Question n° 16669 posée par M. Rachel Mazuir
Devenir de la gratuité des transports scolaires
La question est caduque
-
Question n° 17506 posée par Mme Claudine Kauffmann
Transports scolaires des élèves de maternelle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 27437 posée par Mme Christine Herzog
Prise en charge du transport scolaire dans le cadre d'un regroupement pédagogique intercommunal
La question est caduque