Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15301 posée par Mme Dominique Gillot

    Formation à la médecine libérale des étudiants en troisième cycle de médecine

    La question est caduque

  2. Question n° 25025 posée par M. Michel Amiel

    Numerus clausus pour les étudiants en médecine

    La question est caduque

  3. Question n° 25033 posée par M. Hubert Falco

    Numérus clausus insuffisant pour la faculté de médecine d'Aix-Marseille

    La question est caduque

  4. Question n° 10009 posée par M. Jacques Genest

    Avenir des instituts de formation en soins infirmiers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 24161 posée par M. Max Brisson

    Refus de renouvellement d'agrément du collège d'ostéopathie du Pays basque

    La question est caduque