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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

14 questions

  1. Question n° 25616 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Prolongation de la dérogation pour la direction des accueils loisirs périscolaires

    La question est caduque

  2. Question n° 24554 posée par Mme Annick Billon

    Taux d'encadrement dans les structures d'accueil des enfants dans les structures collectives

    La question est caduque

  3. Question n° 24008 posée par Mme Vivette Lopez

    Taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires

    La question est caduque

  4. Question n° 20923 posée par M. Jean-François Husson

    Fin de la période d'expérimentation de la réduction du taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires

    La question est caduque

  5. Question n° 18943 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Dotation de postes FONJEP

    La question est caduque

  6. Question n° 17181 posée par M. Christian Cambon

    Création d'un certificat d'aptitude professionnelle d'animation

    La question est caduque

  7. Question n° 17011 posée par M. Jean-Marc Gabouty

    Service civique

    La question est caduque

  8. Question n° 16686 posée par M. Rachel Mazuir

    Avenir des associations du département de l'Ain oeuvrant dans le domaine de la jeunesse

    La question est caduque

  9. Question n° 15744 posée par M. Daniel Laurent

    Effets de la réforme des rythmes scolaires sur la fréquentation des centres de loisirs et autres associations sportives ou culturelles

    La question est caduque

  10. Question n° 12874 posée par M. Rachel Mazuir

    Avenir des associations du département de l'Ain oeuvrant dans le domaine de la jeunesse

    La question est caduque