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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

16 questions

  1. Question n° 23214 posée par Mme Dominique Voynet

    Projet d'orpaillage à échelle industrielle en Guyane

    La question est caduque

  2. Question n° 23253 posée par M. Louis Le Pensec

    Orpaillage en Guyane et défiscalisation.

    La question est caduque

  3. Question n° 24080 posée par Mme Fabienne Keller

    Risque de pollution aquatique en Guyane

    La question est caduque

  4. Question n° 25657 posée par Mme Fabienne Keller

    Risque de pollution aquatique en Guyane

    La question est caduque

  5. Question n° 05181 posée par M. Roland Courteau

    Financement du futur centre national d'alerte aux tsunamis

    La question a été retirée

  6. Question n° 0563S posée par M. Dominique Théophile

    Collecte de l'écotaxe en outre-mer

    La question a été retirée

  7. Question n° 08199 posée par M. Dominique Théophile

    Plan eau Guadeloupe 2022

    La question est caduque

  8. Question n° 10559 posée par Mme Nassimah Dindar

    Objectif zéro déchet

    La question est caduque

  9. Question n° 10980 posée par Mme Nassimah Dindar

    Devenir de la filière de recyclage à La Réunion

    La question est caduque

  10. Question n° 17841 posée par M. Fabien Gay

    Autorisation de l'usine de cyanuration Auplata malgré les non-conformités et les risques environnementaux

    La question est caduque