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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

16 questions

  1. Question n° 09927 posée par M. Philippe Folliot

    Protection de l'aire marine protégée de l'île de La Passion-Clipperton

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

  2. Question n° 09319 posée par M. Fabien Gay

    Alerte sur les carences en termes de lutte contre la pollution mercurielle en Guyane

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  3. Question n° 07461 posée par Mme Françoise Férat

    Recyclage des batteries usagées dans les territoires ultramarins

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 06122 posée par Mme Françoise Férat

    Recyclage des batteries usagées dans les territoires ultramarins

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 21404 posée par M. Maurice Antiste

    Avertissement des spécialistes de l'étude atmosphérique et 5G

    La question est caduque

  6. Question n° 19516 posée par M. Fabien Gay

    Risque de retour du projet de mine industrielle Montagne d'or en Guyane

    La question est caduque

  7. Question n° 17841 posée par M. Fabien Gay

    Autorisation de l'usine de cyanuration Auplata malgré les non-conformités et les risques environnementaux

    La question est caduque

  8. Question n° 10980 posée par Mme Nassimah Dindar

    Devenir de la filière de recyclage à La Réunion

    La question est caduque

  9. Question n° 10559 posée par Mme Nassimah Dindar

    Objectif zéro déchet

    La question est caduque

  10. Question n° 0563S posée par M. Dominique Théophile

    Collecte de l'écotaxe en outre-mer

    La question a été retirée