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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
16 questions
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Question n° 13729 posée par M. Bernard Piras
Enquête sur l'ecchinococcose alvéolaire en France
La question est caduque
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Question n° 00319 posée par M. Gérard Bailly
Effets du volume sonore de la musique
La question a été retirée
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Question n° 00507 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène
La question est caduque
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Question n° 05931 posée par M. Jean Desessard
Dangers du plomb contenu dans les cartouches de "ball-trap"
La question est caduque
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Question n° 09117 posée par Mme Colette Giudicelli
Emploi de mâchefers d'ordures ménagères dans la fabrication du ciment
La question est caduque
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Question n° 09422 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Bilan de l'application de la réglementation sur le radon dans la Creuse
La question est caduque
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Question n° 0710S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Étude de l'Afsset sur l'exposition aux radiofréquences
La question a été transformée.
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Question n° 11215 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Étude de l'Afsset sur l'exposition aux radiofréquences
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11518 posée par M. Jean-Claude Etienne
Air extérieur, air intérieur, double pollution des véhicules automobiles et santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12342 posée par Mme Odette Terrade
Pollution de l'air intérieur
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.