Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

17 questions

Question n° 09709 posée par Mme Christine Herzog

Alimentation en eau de hameaux par la commune voisine

La question est caduque

28/03/2019
Question n° 10476 posée par Mme Christine Herzog

Financement de la transition écologique dans les territoires

La question est caduque

23/05/2019
Question n° 11181 posée par Mme Christine Herzog

Alimentation en eau de hameaux par la commune voisine

La question est caduque

27/06/2019
Question n° 11947 posée par Mme Christine Herzog

Financement de la transition écologique dans les territoires

La question est caduque

01/08/2019
Question n° 12552 posée par Mme Christine Herzog

Hausse de la fiscalité sur le traitement des déchets

La question est caduque

10/10/2019
Question n° 13676 posée par Mme Christine Herzog

Hausse de la fiscalité sur le traitement des déchets

La question est caduque

26/12/2019
Question n° 18193 posée par Mme Christine Herzog

Critères de remboursement de la TVA pour les travaux d'enfouissement des réseaux électriques

La question est caduque

15/10/2020
Question n° 20794 posée par Mme Christine Herzog

Critères de remboursement de la TVA pour les travaux d'enfouissement des réseaux électriques

La question est caduque

11/02/2021
Question n° 21497 posée par Mme Christine Herzog

Constructions de clôtures en treillis soudés dans le parc national des Vosges du Nord pour prévenir l'entrée des sangliers.

La question est caduque

18/03/2021
Question n° 23081 posée par Mme Christine Herzog

Constructions de clôtures en treillis soudés dans le parc national des Vosges du Nord pour prévenir l'entrée des sangliers

La question est caduque

27/05/2021