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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

61 questions

  1. Question n° 14151 posée par Mme Mireille Jouve

    Statut des ambulanciers

    La question est caduque

  2. Question n° 16360 posée par M. Antoine Lefèvre

    Astreintes à domicile du personnel hospitalier

    La question est caduque

  3. Question n° 16584 posée par M. Yannick Botrel

    Situation des ergothérapeuthes dépendant de la fonction publique

    La question est caduque

  4. Question n° 16947 posée par M. François Commeinhes

    Devenir de l'agence régionale de santé à Montpellier

    La question est caduque

  5. Question n° 17456 posée par Mme Catherine Deroche

    Révision de l'arrêté du 14 mars 1986 relatif à la liste des maladies donnant droit à l'octroi de congés de longue maladie

    La question est caduque

  6. Question n° 17885 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Revalorisation des carrières des directeurs d'hôpitaux

    La question est caduque

  7. Question n° 19012 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Demande aux étudiants infirmiers de revenir travailler pendant les vacances

    La question est caduque

  8. Question n° 19724 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Couverture du risque maladie des fonctionnaires

    La question est caduque

  9. Question n° 21458 posée par M. Antoine Lefèvre

    Astreintes à domicile du personnel hospitalier

    La question est caduque

  10. Question n° 21463 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Demande aux étudiants infirmiers de revenir travailler pendant les vacances

    La question est caduque