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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

16 questions

  1. Question n° 25213 posée par M. Rachel Mazuir

    Présence de nanoparticules de dioxyde de titane dans les aliments

    La question est caduque

  2. Question n° 23250 posée par M. Olivier Cigolotti

    Nitrites et cancers

    La question est caduque

  3. Question n° 22523 posée par M. Gérard Bailly

    Retraites agricoles

    La question est caduque

  4. Question n° 19845 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Décision de l'administration américaine d'interdire les acides gras trans aux États-Unis

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 18674 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Pesticides et cancers chez l'enfant

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 08005 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Rôle du conseil de la modération et de la prévention

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 07622 posée par M. Georges Labazée

    Conditions d'accès aux droits de l'assurance maladie des exploitants agricoles

    La question est caduque

  8. Question n° 07078 posée par M. Pierre Bordier

    Avenir de la filière vin

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 06995 posée par M. François Marc

    Exposition des populations agricoles aux pesticides

    La question est caduque

  10. Question n° 06899 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Financement de l'aide alimentaire

    La question est caduque