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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

29 questions

  1. Question n° 19729 posée par M. Gilbert Barbier

    Campagne publique d'information nutritionnelle sur les glucides

    La question est caduque

  2. Question n° 20394 posée par M. François Gerbaud

    Nocivité des substances actives fipronil et imidaclopride présentes dans certains insecticides

    La question est caduque

  3. Question n° 10850 posée par M. Gérard Longuet

    Application de la réglementation relative à la présence d'amiante dans les bâtiments agricoles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 11607 posée par M. Guy Fischer

    Renforcement des moyens de lutte contre l'ambroisie

    La question est caduque

  5. Question n° 14613 posée par M. Alain Fauconnier

    Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

    La question est caduque

  6. Question n° 18101 posée par M. Daniel Reiner

    Équilibre nutritionnel dans les cantines

    La question est caduque

  7. Question n° 18488 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences de l'exposition aux pesticides sur la santé des agriculteurs

    La question est caduque

  8. Question n° 06995 posée par M. François Marc

    Exposition des populations agricoles aux pesticides

    La question est caduque

  9. Question n° 07078 posée par M. Pierre Bordier

    Avenir de la filière vin

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 08005 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Rôle du conseil de la modération et de la prévention

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.