Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 0884S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Interdiction des importations des produits agricoles non conformes

    La question a été retirée

  2. Question n° 05597 posée par M. François Bonhomme

    Fraudes relatives aux épices et à leurs mélanges

    La question est caduque

  3. Question n° 08317 posée par M. Marcel Rainaud

    Étiquetage d'origine des plats préparés à base de viande

    La question a été retirée

  4. Question n° 17715 posée par Mme Catherine Dumas

    Information des consommateurs et réglementation relative à l'utilisation d'huile de palme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 20657 posée par M. Michel Sergent

    Allergie à l'arachide

    La question est caduque

  6. Question n° 20658 posée par M. Michel Sergent

    Additifs dans l'alimentation

    La question est caduque