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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

20 questions

  1. Question n° 19729 posée par M. Gilbert Barbier

    Campagne publique d'information nutritionnelle sur les glucides

    La question est caduque

  2. Question n° 20657 posée par M. Michel Sergent

    Allergie à l'arachide

    La question est caduque

  3. Question n° 20658 posée par M. Michel Sergent

    Additifs dans l'alimentation

    La question est caduque

  4. Question n° 17715 posée par Mme Catherine Dumas

    Information des consommateurs et réglementation relative à l'utilisation d'huile de palme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 08317 posée par M. Marcel Rainaud

    Étiquetage d'origine des plats préparés à base de viande

    La question a été retirée

  6. Question n° 19845 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Décision de l'administration américaine d'interdire les acides gras trans aux États-Unis

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 25213 posée par M. Rachel Mazuir

    Présence de nanoparticules de dioxyde de titane dans les aliments

    La question est caduque

  8. Question n° 00428 posée par M. Hubert Falco

    Contamination des aliments par des huiles minérales dérivées du pétrole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 04670 posée par M. François Bonhomme

    Fixation d'objectifs de qualité nutritionnelle par l'État

    La question est caduque

  10. Question n° 05597 posée par M. François Bonhomme

    Fraudes relatives aux épices et à leurs mélanges

    La question est caduque