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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
20 questions
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Question n° 20780 posée par Mme Françoise Férat
Abandon des nanomatériaux superflus dans l'alimentation
La question est caduque
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Question n° 19618 posée par M. Yves Détraigne
Utilisation des sels nitrités dans la charcuterie
La question est caduque
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Question n° 16875 posée par Mme Françoise Férat
Abandon des nanomatériaux superflus dans l'alimentation
La question est caduque
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Question n° 16015 posée par Mme Nathalie Goulet
Inscription du secteur de l'alimentation des animaux familiers à la liste des activités essentielles à la vie du pays
La question est caduque
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Question n° 12225 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Projet de décret sur la traçabilité du miel
La question est caduque
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Question n° 0917S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Loi EGALIM : application de l'article 44
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0884S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Interdiction des importations des produits agricoles non conformes
La question a été retirée
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Question n° 10018 posée par M. François Bonhomme
Inscription dans la loi d'un objectif chiffré de baisse de sucre pour chaque catégorie de produits
La question est caduque
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Question n° 07295 posée par M. François Bonhomme
Inscription dans la loi d'un objectif chiffré de baisse de sucre pour chaque catégorie de produits
La question est caduque
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Question n° 07204 posée par M. François Bonhomme
Fixation d'objectifs de qualité nutritionnelle par l'État
La question est caduque