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964 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
126 questions
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Question n° 19729 posée par M. Gilbert Barbier
Campagne publique d'information nutritionnelle sur les glucides
La question est caduque
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Question n° 20394 posée par M. François Gerbaud
Nocivité des substances actives fipronil et imidaclopride présentes dans certains insecticides
La question est caduque
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Question n° 20465 posée par M. Michel Moreigne
Droits des anciens travailleurs européens en France
La question est caduque
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Question n° 20657 posée par M. Michel Sergent
Allergie à l'arachide
La question est caduque
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Question n° 20658 posée par M. Michel Sergent
Additifs dans l'alimentation
La question est caduque
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Question n° 24700 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Prise en charge du matériel d'orthopédie pour les personnes handicapées
La question est caduque
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Question n° 26430 posée par M. Philippe Leroy
Interdiction aux caisses de retraite des travailleurs non salariés non agricoles de détenir des biens forestiers
La question est caduque
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Question n° 27157 posée par M. Bernard Dussaut
Revalorisation des retraites agricoles
La question est caduque
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Question n° 0003A posée par M. Claude Lise
Situation préoccupante créée aux Antilles par l'usage de pesticides dans l'agriculture
La question est caduque
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Question n° 04369 posée par M. Bernard Dussaut
Retraites agricoles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.