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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
9 questions
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Question n° 18934 posée par M. Claude Nougein
Démonstrations des bouilleurs de cru
La question est caduque
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Question n° 21879 posée par M. Daniel Laurent
Délais de paiement dans le secteur vitivinicole
La question est caduque
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Question n° 21783 posée par M. Daniel Laurent
Harmonisation de la fiscalité des alcools
La question est caduque
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Question n° 20817 posée par M. Daniel Laurent
Provisions pour hausse des prix pour les eaux-de-vie de Cognac
La question est caduque
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Question n° 18232 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Inquiétudes des producteurs de Cognac au sujet de la taxe générale sur les activités polluantes
La question est caduque
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Question n° 1273S posée par M. Daniel Laurent
Taxation des émissions de composés organiques volatils des chais de stockage et de vieillissement du Cognac
La question a été retirée
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Question n° 17823 posée par M. Daniel Laurent
Accès aux marchés des exportateurs de cognac
La question est caduque
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Question n° 05703 posée par M. Philippe Madrelle
Légiférer pour le vin
La question a été retirée
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Question n° 26588 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Nomenclature douanière appliquée au pommeau de Normandie
La question est caduque