Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
17 questions
-
Question n° 08448 posée par M. Michel Charasse
Prise en charge des dépenses occasionnées par le sauvetage d'un bateau de plaisance dans le golfe d'Aden
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 17250 posée par M. Roger Karoutchi
Mesures de lutte contre les imams prêcheurs de haine en France
La question est caduque
-
Question n° 19183 posée par M. David Rachline
Dissolution des groupuscules d'extrême gauche
La question est caduque
-
Question n° 21226 posée par M. Alain Houpert
Aéroport de Nice et passe-droit pour des fiches S
La question est caduque
-
Question n° 21907 posée par M. Jacques Cornano
Climat sécuritaire en Guadeloupe
La question est caduque
-
Question n° 23201 posée par M. Yves Détraigne
Coût de la sécurisation des écoles
La question est caduque
-
Question n° 24698 posée par M. Gérard Collomb
Action du Gouvernement en matière d'homicides involontaires dans le cas des délits routiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 25610 posée par Mme Marie-France de Rose
État d'urgence
La question est caduque
-
Question n° 00729 posée par Mme Marie-France de Rose
État d'urgence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 09771 posée par M. Rémi Féraud
Situation humanitaire liée aux campements de migrants dans le nord de Paris
La question est caduque