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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
64 questions
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Question n° 13527 posée par M. Alain Duran
Violences contre les professionnels infirmiers
La question est caduque
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Question n° 18732 posée par M. Michel Vaspart
Réglementation du constat de décès
La question est caduque
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Question n° 19154 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Retrait des implants contenant une pile à la suite d'un décès
La question est caduque
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Question n° 19622 posée par M. Roger Karoutchi
Lutte contre la consommation de produits stupéfiants dans les collèges et les lycées français
La question est caduque
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Question n° 19875 posée par M. Michel Fontaine
Veillées mortuaires à La Réunion
La question est caduque
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Question n° 22172 posée par M. Jean-François Rapin
Risques sanitaires liés à la consommation de cannabis
La question est caduque
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Question n° 22335 posée par M. Antoine Lefèvre
Situation des médecins étrangers établis en France
La question est caduque
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Question n° 22837 posée par M. Jean Louis Masson
Constatation des décès et déserts médicaux
La question est caduque
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Question n° 22972 posée par Mme Vivette Lopez
Corrélations entre traitements psychiatriques et comportements violents et suicidaires
La question est caduque
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Question n° 22999 posée par Mme Françoise Laborde
Pour une cellule interministérielle de prévention et de lutte contre la pédophilie
La question est caduque