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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 17579 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Prime « Covid-19 » aux personnels bénéficiant d'un contrat d'accompagnement dans l'emploi dans les hôpitaux

    La question est caduque

  2. Question n° 04879 posée par M. Gérard Cornu

    Gestion du personnel des hôpitaux

    La question est caduque

  3. Question n° 10108 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Éligibilité aux crédits "mission d'intérêt général et d'aide à la contractualisation"

    La question est caduque

  4. Question n° 06573 posée par M. François Rebsamen

    Avenir des CHU et plus particulièrement du CHU de Dijon

    La question est caduque

  5. Question n° 24190 posée par M. André Vantomme

    Versement de l'indemnité d'éloignement pour les fonctionnaires hospitaliers

    La question est caduque

  6. Question n° 22937 posée par M. André Vantomme

    Versement de l'indemnité d'éloignement pour les fonctionnaires hospitaliers

    La question est caduque

  7. Question n° 20132 posée par M. José Balarello

    Indemnités de résidence pour les personnels hospitaliers des Alpes-Maritimes

    La question est caduque

  8. Question n° 10469 posée par M. Charles Ginésy

    Situation des agents hospitaliers des Alpes-Maritimes

    La question est caduque