Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 0668S posée par Mme Angèle Préville

    Pénurie préoccupante de dons à l'établissement français du sang

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 0438S posée par Mme Catherine Dumas

    Conditions d'accueil de la petite enfance à Paris pour la rentrée 2022

    La question a été retirée

  3. Question n° 0425S posée par Mme Catherine Deroche

    Meilleur accompagnement des femmes ayant fait le choix de l'allaitement maternel

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 0292S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Évolution du revenu de solidarité active

    La question a été retirée

  5. Question n° 0145S posée par Mme Monique Lubin

    Crédits européens dédiés à l'aide alimentaire non mobilisés dans le cadre de lots infructueux

    La question a été retirée

  6. Question n° 2003S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Procédures administratives et illectronisme

    La question est caduque

  7. Question n° 1687S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Fonds pour le développement de la vie associative

    La question est caduque

  8. Question n° 1447S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Politique d'urgence sociale à Paris et en Île-de-France

    La question a été retirée