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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

18 questions

  1. Question n° 10852 posée par Mme Catherine Dumas

    Réglementations européennes sur l'usage du plomb et leurs conséquences pour le secteur des métiers d'art

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 09369 posée par Mme Catherine Dumas

    Réglementations européennes sur l'usage du plomb et leurs conséquences pour le secteur des métiers d'art

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 28129 posée par M. Yves Détraigne

    Transcription des livres en braille

    La question est caduque

  4. Question n° 26802 posée par M. Yves Détraigne

    Dangers de la compression du son

    La question est caduque

  5. Question n° 26028 posée par Mme Catherine Dumas

    Démarrage de plus en plus tardif des programmes télévisuels de première partie de soirée

    La question est caduque

  6. Question n° 25517 posée par M. Yves Détraigne

    Appel lancé par les 1500 labels indépendants en France

    La question est caduque

  7. Question n° 24238 posée par Mme Catherine Dumas

    Démarrage de plus en plus tardif des programmes télévisuels de première partie de soirée

    La question est caduque

  8. Question n° 22717 posée par Mme Laurence Harribey

    Pratique du chant choral durant la crise sanitaire

    La question est caduque

  9. Question n° 21722 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Date de reprise des cours de chant

    La question est caduque

  10. Question n° 21789 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Covid-19 et reprise des activités de chant choral

    La question est caduque