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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

16 questions

  1. Question n° 1561S posée par M. Henri Cabanel

    Importance du reste à charge pour les personnes souffrant d'affections de longue durée

    La question est caduque

  2. Question n° 1518S posée par M. Patrick Chaize

    Fracture sanitaire dans l'Ain

    La question a été transformée.

  3. Question n° 1420S posée par M. Michel Vaspart

    Désertification médicale des spécialistes

    La question a été retirée

  4. Question n° 0718S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Traitement de la dégénérescence maculaire

    La question a été retirée

  5. Question n° 0699S posée par Mme Catherine Deroche

    Statut pour les sages-femmes de la fonction publique hospitalière

    La question a été retirée

  6. Question n° 0555S posée par M. Marcel Rainaud

    Schéma d'organisation et de fonctionnement du service mobile d'urgence et de réanimation et conséquences sur le bassin chaurien

    La question a été retirée

  7. Question n° 0512S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Accueil des enfants handicapés en Haute-Savoie

    La question a été retirée

  8. Question n° 0474S posée par Mme Catherine Troendlé

    Médecine anthroposophique

    La question a été retirée

  9. Question n° 0460S posée par M. Michel Billout

    Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne

    La question a été retirée

  10. Question n° 0384S posée par M. Michel Savin

    Collecte de plasma par aphérèses

    La question est caduque