Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 27023 posée par M. Roland Courteau

    Soutien au bénévolat

    La question est caduque

  2. Question n° 25963 posée par M. Bernard Murat

    Réglementation des sauts en tandem

    La question est caduque

  3. Question n° 24322 posée par M. Bernard Murat

    Médecine du sport

    La question est caduque

  4. Question n° 20104 posée par M. Bernard Murat

    Moyens affectés à la lutte contre le dopage

    La question est caduque

  5. Question n° 19080 posée par M. Michel Doublet

    Situation des garderies périscolaires rurales

    La question a été transformée.

  6. Question n° 11796 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Cotisations retraite des accompagnateurs en montagne exerçant à titre occasionnel

    La question est caduque