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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

11 questions

  1. Question n° 02745 posée par M. André Vantomme

    Prise en charge des actes biologiques dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation

    La question est caduque

  2. Question n° 03042 posée par M. Thierry Repentin

    Politique en faveur de la petite enfance et de la jeunesse : désengagement de la CAF

    La question est caduque

  3. Question n° 04449 posée par M. Michel Moreigne

    Prévention de la transmission materno-foetale de l'hépatite B

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 05142 posée par M. André Boyer

    Engagement gouvernemental dans la lutte contre l'obésité

    La question a été retirée pour cause de décès.

  5. Question n° 10437 posée par Mme Esther Sittler

    Situation de la pédiatrie ambulatoire

    La question est caduque

  6. Question n° 11083 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Fermeture du centre référent de dépistage de dyslexie à l'hôpital Trousseau

    La question est caduque

  7. Question n° 11267 posée par M. Robert Navarro

    Fermeture du centre référent de l'hôpital Trousseau à Paris pour le dépistage de la dyslexie

    La question est caduque

  8. Question n° 15284 posée par M. Hugues Portelli

    Agir contre l'obésité

    La question est caduque

  9. Question n° 15619 posée par M. Philippe Madrelle

    Publicité et alimentation des jeunes enfants

    La question est caduque

  10. Question n° 21626 posée par Mme Patricia Schillinger

    Céréales sucrées

    La question est caduque