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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

22 questions

  1. Question n° 11578 posée par M. Bernard Piras

    Prise en charge financière du coût d'achat d'un chien guide par un déficient visuel

    La question est caduque

  2. Question n° 13729 posée par M. Bernard Piras

    Enquête sur l'ecchinococcose alvéolaire en France

    La question est caduque

  3. Question n° 00706 posée par M. Bernard Piras

    Recherche sur les microbicides

    La question est caduque

  4. Question n° 00939 posée par M. Bernard Piras

    Possibilité de déléguer le service de restauration des malades

    La question est caduque

  5. Question n° 00947 posée par M. Bernard Piras

    Situation financière des centres de soins infirmiers

    La question est caduque

  6. Question n° 00948 posée par M. Bernard Piras

    Fonctionnement des sections des assurances sociales

    La question est caduque

  7. Question n° 03168 posée par M. Bernard Piras

    Agrément de l'Institut supérieur d'ostéopathie d'Aix-en-Provence

    La question est caduque

  8. Question n° 07019 posée par M. Bernard Piras

    Méconnaissance du traitement post-exposition à un risque de contamination par le sida

    La question est caduque

  9. Question n° 07120 posée par M. Bernard Piras

    Meilleure intégration de la médecine scolaire

    La question est caduque

  10. Question n° 07307 posée par M. Bernard Piras

    Transmission des marchés de travaux des établissements de santé passés selon une procédure adaptée

    La question est caduque