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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
10 questions
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Question n° 09452 posée par M. Louis Souvet
Evaluation de la pratique homéopathique
La question est caduque
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Question n° 10231 posée par M. Louis Souvet
Effets du développement de l'hospitalisation et du maintien à domicile
La question est caduque
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Question n° 11665 posée par M. Louis Souvet
Elargissement du décret n° 2003-1376 relatif au versement pour la retraite au titre d'études supérieures
La question est caduque
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Question n° 12320 posée par M. Louis Souvet
Prise en charge des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer
La question est caduque
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Question n° 12777 posée par M. Louis Souvet
Lutte contre les fraudes à la CMU
La question est caduque
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Question n° 12870 posée par M. Louis Souvet
Conditions d'octroi de l'aide médicale d'État
La question est caduque
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Question n° 00106 posée par M. Louis Souvet
Rôle des services d'urgence dans les hôpitaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00753 posée par M. Louis Souvet
Assurance des gynécologues-obstétriciens
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 03684 posée par M. Louis Souvet
Multiplication des cas de tuberculoses multi- et ultra-résistantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 03685 posée par M. Louis Souvet
Déremboursement des médicaments veinotoniques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.