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2363 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

713 questions

  1. Question n° 08640 posée par M. Georges Mouly

    Situation des kinésithérapeutes en milieu rural

    La question est caduque

  2. Question n° 08843 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Projet de décret réorganisant l'internat

    La question est caduque

  3. Question n° 09452 posée par M. Louis Souvet

    Evaluation de la pratique homéopathique

    La question est caduque

  4. Question n° 09573 posée par M. Guy Fischer

    Réforme de l'aide médicale d'État

    La question est caduque

  5. Question n° 09989 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Possibilité pour la fonction publique hospitalière de bénéficier des subventions accordées aux mutuelles

    La question est caduque

  6. Question n° 10231 posée par M. Louis Souvet

    Effets du développement de l'hospitalisation et du maintien à domicile

    La question est caduque

  7. Question n° 10630 posée par M. Georges Mouly

    Réglementation relative au montant de l'indemnité de déplacement du personnel de santé

    La question est caduque

  8. Question n° 11250 posée par M. Georges Mouly

    Situation des kinésithérapeutes en milieu rural

    La question est caduque

  9. Question n° 11437 posée par Mme Michèle André

    Réforme des modalités d'organisation de la permanence des soins

    La question est caduque

  10. Question n° 11578 posée par M. Bernard Piras

    Prise en charge financière du coût d'achat d'un chien guide par un déficient visuel

    La question est caduque