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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

14 questions

  1. Question n° 0603S posée par M. Alain Fouché

    Maintien de la pharmacie à usage intérieur de la maison de retraite de Chauvigny " Les Marronniers "

    La question a été retirée

  2. Question n° 0008S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir de la profession d'opticien

    La question a été retirée

  3. Question n° 0171S posée par M. Thierry Repentin

    Situation du centre hospitalier spécialisé de la Savoie

    La question a été retirée

  4. Question n° 0203S posée par M. Claude Domeizel

    Conséquences des nouveaux projets de réforme de la carte hospitalière

    La question a été retirée

  5. Question n° 0255S posée par M. René-Pierre Signé

    Statut universitaire des enseignants de médecine générale

    La question a été transformée.

  6. Question n° 0264S posée par M. Georges Mouly

    Projet de modernisation territoriale du système de santé

    La question a été retirée

  7. Question n° 0388S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Mesures d'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique

    La question a été retirée

  8. Question n° 0389S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Tendance à l'augmentation du nombre des césariennes

    La question a été transformée.

  9. Question n° 0482S posée par M. François Autain

    Application de la loi visant à éviter les conflits d'intérêts au sein de la Haute Autorité de santé

    La question a été retirée

  10. Question n° 0620S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Dangers sanitaires réels des cabines à rayons ultraviolets

    La question a été retirée