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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
14 questions
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Question n° 1521S posée par M. Francis Grignon
Situation des hôpitaux psychiatriques souhaitant conclure une convention de communauté hospitalière de territoire
La question a été retirée
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Question n° 1361S posée par M. Philippe Darniche
Dotation en équipements IRM
La question a été retirée
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Question n° 0964S posée par M. Claude Biwer
Respect de la volonté du législateur visant à lutter contre les déserts médicaux
La question a été retirée
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Question n° 0710S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Étude de l'Afsset sur l'exposition aux radiofréquences
La question a été transformée.
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Question n° 0620S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Dangers sanitaires réels des cabines à rayons ultraviolets
La question a été retirée
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Question n° 0482S posée par M. François Autain
Application de la loi visant à éviter les conflits d'intérêts au sein de la Haute Autorité de santé
La question a été retirée
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Question n° 0388S posée par Mme Anne-Marie Payet
Mesures d'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique
La question a été retirée
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Question n° 0389S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Tendance à l'augmentation du nombre des césariennes
La question a été transformée.
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Question n° 0264S posée par M. Georges Mouly
Projet de modernisation territoriale du système de santé
La question a été retirée
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Question n° 0255S posée par M. René-Pierre Signé
Statut universitaire des enseignants de médecine générale
La question a été transformée.