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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

16 questions

  1. Question n° 17559 posée par M. Thierry Repentin

    Accès direct aux soins des gynécologues médicaux

    La question est caduque

  2. Question n° 18612 posée par Mme Éliane Assassi

    Difficultés d'application du parcours de soins coordonnés dans les centres de santé

    La question est caduque

  3. Question n° 19811 posée par Mme Gisèle Printz

    Conséquences de la réforme de l'aide médicale d'État

    La question est caduque

  4. Question n° 20762 posée par M. Louis Souvet

    Coût du ticket modérateur

    La question est caduque

  5. Question n° 23703 posée par Mme Patricia Schillinger

    Difficultés d'accès aux centres d'IRM

    La question est caduque

  6. Question n° 23916 posée par M. Henri de Raincourt

    Réactions des médecins biologistes face aux mesures d'économie pour 2006

    La question est caduque

  7. Question n° 24311 posée par Mme Gisèle Printz

    Conséquences de la réforme de l'aide médicale d'État

    La question est caduque

  8. Question n° 27160 posée par Mme Patricia Schillinger

    Trafic de Subutex en France

    La question est caduque

  9. Question n° 00897 posée par Mme Gisèle Printz

    Conséquence de la réforme de l'aide médicale

    La question est caduque

  10. Question n° 01751 posée par M. Georges Mouly

    Avantages de la pratique de la chirurgie de la cararacte en soins externes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.