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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
13 questions
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Question n° 06773 posée par M. Michel Sergent
Centres d'aide par le travail
La question est caduque
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Question n° 10119 posée par M. Michel Sergent
Normes sanitaires en matière de qualité des eaux
La question est caduque
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Question n° 12987 posée par M. Michel Sergent
Utilisation de produits dangereux dans les textiles pour enfants
La question est caduque
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Question n° 18497 posée par M. Michel Sergent
Surconsommation d'acides gras
La question est caduque
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Question n° 20656 posée par M. Michel Sergent
Manque de places en centres d'aides par le travail
La question est caduque
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Question n° 20657 posée par M. Michel Sergent
Allergie à l'arachide
La question est caduque
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Question n° 20658 posée par M. Michel Sergent
Additifs dans l'alimentation
La question est caduque
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Question n° 21060 posée par M. Michel Sergent
Difficultés des entreprises sociales d'insertion du secteur de récupération du recyclage du textile
La question est caduque
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Question n° 04984 posée par M. Michel Sergent
Santé en Nord-Pas de Calais
La question est caduque
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Question n° 12751 posée par M. Michel Sergent
Tarification des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.