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219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

135 questions

  1. Question n° 17084 posée par M. André Vantomme

    Prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de psychiatrie de certains établissements de santé privés

    La question est caduque

  2. Question n° 17805 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Secteur de la psychiatrie en Guadeloupe

    La question est caduque

  3. Question n° 20326 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Expertises de l'INSERM en matière de santé mentale

    La question est caduque

  4. Question n° 21050 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation de la pédopsychiatrie en Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

  5. Question n° 23753 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Projet de fermeture de l'unité psychiatrique de Castres

    La question est caduque

  6. Question n° 24413 posée par M. André Vantomme

    Mise en place de la commission régionale de concertation en santé mentale (CRCSM) en Picardie

    La question est caduque

  7. Question n° 24893 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation inquiétante de la psychiatrie en France

    La question est caduque

  8. Question n° 25373 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation préoccupante de la psychiatrie

    La question est caduque

  9. Question n° 26190 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Devenir de l'unité psychiatrique de court séjour de Castres

    La question est caduque

  10. Question n° 26215 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation des services médico-psychologiques régionaux implantés en milieu pénitentiaire

    La question est caduque